Prochaine séance du conseil municipal :
Séance du 27 novembre 2023
2023-11-27 LISTE DES DELIBERATIONS
DEL23_36 CCPB - Approbation des rapports 2023 de la CLECT
DEL23_37 Convention de partenariat avec La Poste pour la gestion de l'Agence Postale Communale
DEL23_38 Prêt à usage gatuit de terrain
DEL23_39 Certification PEFC pour la forêt communale - Renouvellement pour 5 ans
DEL23_40 Programme de coupe ONF et état d'assiette 2024
DEL23_41 Temps de travail dans la collectivité
DEL23_42 Convention avec le SIVALOR pour demande d'indemnisation de jours de Compte Epargne Temps
DEL23_44 Attribution des lots pour le marché d'aménagements urbains d'Injoux
DEL23_45 Compte rendu des délégatios du maire
Séance du 25 septembre 2023
2023-09-25 PROCES VERBAL DE SEANCE
23-09-25LB - LISTE DES DELIBERATIONS
DEL23_26 Convention avec le département de l'Ain - Travaux RD30
DEL23_27 Prise en charge de frais d'obsèques
DEL23_28 Demande d'admission de créances éteintes
DEL23_29 Demande d'admission en non valeur de produits irrécouvrables
DEL23_30 VALSEO - Convention 2023-2024 Scolaires 1er degré Collectivité
DEL23_31 Décision Modificative n° 4 - Comptabilisation du FPIC 2023
DEL23_32 Délibération de principe sur le financement de la réhabilitation de la STEP de Génissiat
Séance du 12 juin 2023
2023-06-12 PROCES VERBAL DE SEANCE
2023-06-12 LISTE DES DELIBERATIONS
DEL23_18 Modification du tableau des emplois
DEL23_19 Tarifs prestations ménage - Location des salles par les professionnels
DEL23_20 Autorisation de dépôt d'une demande d'urbanisme pour la création d'un pumptrack
DEL23_21 Autorisation de dépôt d'une demande d'urbanisme pour l'extension de la salle d'Injoux
DEL23_22 Convention avec l'UFOLEP de l'Ain
DEL23_23 Autorisation de cession d'un véhicule communal
Séance du 24 avril 2023
2023-04-24 PROCES VERBAL DE SEANCE
2023-04-24 LISTE DES DELIBERATIONS
DEL23_12 Annexe à la convention de partenariat FAMILLES RURALES
DEL23_13 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention DETR DSIL ANS FONDVERT
DEL23_14 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention Contrat Région
DEL23_15 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention Conseil départemental de l'Ain
DEL23_16 Attribution du marché de MOE pour l'aménagement urbain d'Injoux
DEL23_17 Projet d'extension de la salle polyvalente d'INJOUX - Subvention DETR DSIL
Séance du 12 décembre 2022
Séance du 14 novembre 2022
Séance du 14 novembre 2022 - Liste des délibérations
DEL2022_33 Avis sur modification du PLUiH
DEL22_35 ONF - Programme de coupe 2023 et état d'assiette
DEL2022_36 VALSEO Centre nautique - Convention 2022-2023 Scolaires 1er dégré
DEL2022_37 SDIS - Convention de mise à disposition d'oxygène médical
DEL22_38 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire communal
DEL2022_39 CAF - Contrat cadre de la Convention Territoriale Globale 2022-2026
Séance du 10 octobre 2022
Liste des délibérations - Séance du 10 octobre 2022
Procès-verbal séance du 10 octobre 2022
DEL2022_25 CCPB - Rapport d'activités 2021
DEL2022_26 Acquisition de terrain sur le secteur d'Injoux
DEL2022_27 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG01
DEL2022_28 Acceptation créances éteintes
DEL2022-29 Admission en non valeur de produits irrécouvrables
DEL22_30 Demande de renouvellement convention d'occupation du domaine concédé CNR
Séance du 11 juillet 2022
Séance du 11 juillet 2022 – Liste des délibérations
Procès-verbal de séance - Séance du 11 juillet 2022
DEL22-18 Projet de centrale photovoltaïque - Proposition de Servitude d'Utilité Publique
DEL22-19 Projet de centrale photovoltaïque - Autorisation de défrichement
DEL22-20 Marché de Voirie 2022-2026
DEL22-21 Prêt à ursage pour activité agricole à Craz
DEL22-22 Modification du tableau des emplois
DEL22-23 Projet de vente de logements communaux - Décision de principe