Le conseil municipal - Mairie d'Injoux-Génissiat

Prochaine séance du conseil municipal :

Séance du 24 avril 2023

2023-04-24 LISTE DES DELIBERATIONS

DEL23_12 Annexe à la convention de partenariat FAMILLES RURALES

DEL23_13 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention DETR DSIL ANS FONDVERT

DEL23_14 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention Contrat Région

DEL23_15 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention Conseil départemental de l'Ain

DEL23_17 Projet d'extension de la salle polyvalente d'INJOUX - Subvention DETR DSIL

Séance du 27 mars 2023

2023-03-27 PROCES VERBAL

2023-03-27 LISTE DES DELIBERATIONS

DEL23_07 Approbation du Compte de gestion 2022

DEL23_08 Approbation du compte Administratif 2022

DEL23_09 Affectation du résultat 2022

DEL23_10 Vote des Taux de fiscalité directe 2023

DEL23_11 Vote du Budget Primitif 2023

Séance du 30 janvier 2023

2023-01-30 PROCES VERBAL DE SEANCE

2023-01-30 LISTE DES DELIBERATIONS

DEL23_01 Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget

DEL23_02 PV complémentaire de mise à disposition au profit de la CCPB

DEL23_03 Projet de Servitude d'Utilité Publique

DEL23_04 Convention de partenariat avec le département de l'Ain pour le fonctionnement de la bibliothèque municipale

DEL23_05 Signature des avis et décisions d'urbanisme relatifs aux demandes déposées par Monsieur le maire

DEL23_06 Compte-rendu des délégations du maire

Séance du 12 décembre 2022

2022-12-12 PROCES VERBAL DE SEANCE

2022-12-12 LISTE DES DELIBERATIONS

DEL22_40 Acquisition de terrain secteur d'Injoux

DEL22_41 Approbation du rapport de la CLETC

DEL22_42 Syndicat Mixte du Retord - Tarifs des secours sur piste 2022-2023

DEL23_43 Compte-rendu des délégations du maire

Séance du 14 novembre 2022

2022-11-14 PROCES VERBAL

Séance du 14 novembre 2022 - Liste des délibérations

DEL2022_33 Avis sur modification du PLUiH

DEL2022_34 Observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la CCPB pour les exercices 2015 et suivants

DEL22_35 ONF - Programme de coupe 2023 et état d'assiette

DEL2022_36 VALSEO Centre nautique - Convention 2022-2023 Scolaires 1er dégré

DEL2022_37 SDIS - Convention de mise à disposition d'oxygène médical

DEL22_38 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire communal

DEL2022_39 CAF - Contrat cadre de la Convention Territoriale Globale 2022-2026

Séance du 10 octobre 2022

Liste des délibérations - Séance du 10 octobre 2022

Procès-verbal séance du 10 octobre 2022

DEL2022_25 CCPB - Rapport d'activités 2021

DEL2022_26 Acquisition de terrain sur le secteur d'Injoux

DEL2022_27 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG01

DEL2022_28 Acceptation créances éteintes

DEL2022-29 Admission en non valeur de produits irrécouvrables

DEL22_30 Demande de renouvellement convention d'occupation du domaine concédé CNR

DEL2022_31 Correspondant incendie et secours

DEL22_32 Observations concernant la modification du PLUiH

Séance du 11 juillet 2022

Séance du 11 juillet 2022 – Liste des délibérations

Procès-verbal de séance - Séance du 11 juillet 2022

DEL22-18 Projet de centrale photovoltaïque - Proposition de Servitude d'Utilité Publique

DEL22-19 Projet de centrale photovoltaïque - Autorisation de défrichement

DEL22-20 Marché de Voirie 2022-2026

DEL22-21 Prêt à ursage pour activité agricole à Craz

DEL22-22 Modification du tableau des emplois

DEL22-23 Projet de vente de logements communaux - Décision de principe

DEL22-24 Compte rendu des délégations du maire

Compte rendu conseil municipal 16/05/2022

Compte rendu conseil municipal 07/03/2022

Compte rendu conseil municipal 31/01/2022

Compte rendu conseil municipal 20/12/2021

Compte rendu conseil municipal 15/11/2021

Compte rendu conseil municipal 27/09/2021

Compte rendu conseil municipal 19/07/2021

Compte rendu conseil municipal 22/03/2021

Compte rendu conseil municipal 18/01/2021