Propriétaire du site

Mairie d’Injoux-Génissiat
Adresse : 6A rue des écoles, 01200 INJOUX GENISSIAT
Tél. : 04 50 59 95 11
Contact : maire//@//injoux-genissiat.fr
Directeur de publication : Monsieur le Maire, Denis MOSSAZ

Conception et création du site

ADaKa SAS au capital de 5000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon 01000 Bourg-en-Bresse (France)
R.C.S Bourg-en-Bresse 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
Contact : contact//@//adaka.fr
Tél. : 04 74 23 10 02

Hébergement

Infomaniak
Les Acacias, Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE CHE-103.167.648

Vie privée

La mairie d’Injoux-Génissiat s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

Informations personnelles

La mairie d’Injoux-Génissiat assure la sécurité de vos données transmises par vos soins, mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet. 

La mairie d’Injoux-Génissiat s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en date du 25 mai 2018 et à la loi Informatique et Libertés.

Conformément à la Loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

Statistiques

Ce site utilise l’outil WP-Statistics. Les données collectées sont stockées sur le serveur du site, hébergé sur le territoire européen.

Les données collectées sont anonymisées pour le respect des droits et libertés des personnes. Aucune données personnelles n’est recueillies. Les données sont utilisées uniquement à des fins de statistiques de fréquentation de ce site pour notre propre usage. Chaque informations collectées : date et heure de la visite, type de navigateur utilisé, système d’exploitation utilisé, pages visitées et temps passé sur le site sont stockées durant 12 mois.

Droits d’auteur

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de la mairie d’Injoux-Génissiat. 

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de la mairie d’Injoux-Génissiat.

Crédits photos

©Mairie d’Injoux-Génissiat

©Audrey Imag’in

Liens hypertextes

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site de la mairie d’Injoux-Génissiat. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilité de la mairie d’Injoux-Génissiat. 

La mairie d’Injoux-Génissiat se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.