Séance du 02 NOVEMBRE 2026
Séance du 21 septembre 2026
DEL26_63 Convention de mandat avec l'ONF
DEL26_64 Subvention terrains de boules
DEL26_66 Convention de valorisation CEE
DEL26_67 Convention kiosque "plats indiens"
DEL26_68 Compensation franco genevoise
DEL26_70 Désignation membres du CCCSPV
DEL26_71 Acquisition de terrains
DEL26_72 Tableau des emplois permanents
DEL26_73 Taxe sur la vacance des locaux d'habitation
Séance du 1er juin 2026
DEL26_45 Approbation du compte de gestion 2025
DEL26_46 Approbation du compte administratif 2025
DEL26_47 Affectation du Résultat 2025
DEL26_49 Projet de parking en centre bourg de Génissiat
DEL26_50 Convention d'honoraires Initio
DEL26_51 Convention de formation professionnelle
DEL26_52 Participation au système d'appel d'urgence
DEL26_53 Participation de la commune aux transports pour RDV médicaux
DEL26_54 Réhabilitation de l'ancienne école d'Injoux
Séance du 30 mars 2026
DEL26_37 Désignation de représentants auprès des associations communales
DEL26_38 Désignations des membres à proposer pour nomination à la CCID
DEL26_39 Désignations des membres au CCCSPV
DEL26_40 Marché d'aménagement de 8 terrains de boules lyonnaises
DEL26_41 Convention accompagnement ADI
DEL26_42 Déclassement de l'ancienne école d'Injoux
DEL26_43 subvention collège L Dumont
DEL26_28 Représentants CLIS plateforme de déchets ménagers de Valserhône
DEL26_29 Représentants COPIL AFREJ
DEL26_34 Représentants ASL piste forestière
DEL26_35 Délégués Mission Locale
DEL26_36 Délégués Syndicat Mixte Plateau de Retord
DEL26_27 Désignation de représentants pour la CLIS Carrière de Génissiat
Séance du 20 mars 2026
PV Election du Maire et des Adjoints
DEL26_10 Fixation du nombre d'adjoints
DEL26_11 Election des adjoints
DEL26_12 Indemnités de fonction des élus
DEL26_13 Création des commissions communales
DEL26_14 Election des membres à la CAO
DEL26_15 Commission Action sociale
DEL26_17 Constitution commission DSP
DEL26_18 Commission Réseaux voirie travaux
DEL26_19 Commission administrative
DEL26_20 Commission Affaires scolaires
DEL26_21 Commission Animation jeunesse
Séance du 08 décembre 2025
DEL25_40 Attribution compensation définitive 2025 TVI
DEL25_41 ONF Programme coupe Etat assiette 2026
DEL25_42 Opération SEMCODA 10 logements
DEL25_43 Subvetnion Sou des Ecoles
DEL25_45 Actes signés par délégation
DEL25_46 Recours au contrat d'apprentissage
DEL25_47 Acquisition de terrain Balavent C870
DEL25_48 Amortissement panneaux photovoltaïques
DEL25_49 Décision Modificative 05
Séance du 29 septembre 2025
DEL25_27 Acquisition de terrain carrière NEXSTONE
DEL25_28 Régies des eaux TVI Rapports annuels eau et assainissement
DEL25_29 Programme de réalisation de logements SEMCODA
DEL25_30 Convention participation étude OPAH-RU
DEL25_31 Acquisition terrain La Grillette - SAFER
DEL25_32 Participation PSC Agents
DEL25_33 Convention de mandat RESONNANCE
DEL25_35 Convention CET St Privat des Vieux
DEL25_36 ANV Produits irrecouvrables
DEL25_37 Tarifs location salles et matériel
Séance du 24 mars 2025
DEL25-10 Approbation du compte de gestion 2024
DEL25-11 Approbation du compte administratif 2024
DEL25-12 Affectation du résultat 2024
DEL25-13 Vote des taux de fiscalité directe locale 2025
DEL25-14 Vote du budget primitif 2025
DEL25-15 Approbation de la convention de partenariat avec la police municipale intercommunale
DEL25-17 Echange de parcelles entre la commune et Madame RABET Nathalie
Séance du 12 mai 2025
DEL25-19 Dissolution du Centre Communal d'Action Sociale
DEL25-20 Mise en place d'eune aide financière pour les jeunes souhaitant passer le BAFA
DEL25-21 Régime indemnitaire - Modifications
DEL25-22 Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
DEL25-23 SIEA - Convention accompagnement déploiement réseau videoprotection
Séance du 27 janvier 2025
DEL25-01 Communauté de Communes du Pays Bellegardien - Rapport d'activité 2023
DEL25-02 Attribution de compensation définitive 2024
DEL25-04 Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote des budgets primitifs
DEL25-05 Programme de coupe ONF - Etat d'assiette 2025
DEL25-06 Subvention collège Louis Dumont
DEL25-08 Participation aux projets communautaires - Contribution Financière Genevoise
DEL25-09 Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale
Séance du 18 novembre 2024
DEL24_42 Délégation de Service Public pour l'ASLH et la cantine scolaire
DEL24_43 Recensement de la population Postes de coordonnateur et d'agents recenseurs
DEL24_44 VALSEO - Convention 2024-2025 - Scolaires 1er degré/collectivités
DEL24_45 Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gesion 01
DEL24_46 Demande de subvention pour des travaux d'exension de la salle polyvalente d'Injoux
DEL24_47 Admission en non-valeurs de produits irrecouvrables
Séance du 16 septembre 2024
Séance du 25 mars 2024
DEL24_15 Achat de terrain PHILIBERT
DEL24_14 Prime pouvoir achat exceptionnelle
DEL24_12 Vote des taux de fiscalité 2024
DEL24_11 Affectation du résultat
DEL24_10 Approbation compte administratif 2023
DEL24_09 Approbation compte de gestion 2023
Séance du 25 mars 2024 Ordre du Jour
1.Séance du 24 juin 2024
DEL24_28 Délagation de service public du Centre de loisirs et de la Restauration scolaire
DEL24_29 Constitution d'une commission de délégation de service public (DSP)
DEL24_30 Tarifs ALSH / Périscolaire et cantine
DEL24_34 Cession du véhicule chargeuse pelleteuse JCB
DEL24_35 Demande de subvention pour des travaux de réhabilitation de l'ancienne école d'Injoux
Séance du 29 avril 2024
DEL24_18 Marché de travaux pour l'extension de la Salle des Fêtes d'Injoux-Attribution des lots 1 à 11
DEL24_21 Organisation du temps partiel au sein de la Collectivité
DEL24_22 Demande d'autorisation de défrichement sur la parcelle B 1825
DEL24_23 Comptence Eclairage Public - Recours au mécanisme du fond de concours
DEL24_25 Décision modificative n° 1
Séance du 29 janvier 2024
Séance du 29 janvier 2024 - Ordre du jour
DEL24_02 Syndicat mixte du Plateau de Retord - Tarif des secours sur piste
DEL24_03 Contrat relatif à la distribution des secours Plateau de Retord
DEL24_04 Désignation du référent déontologie pour les élus
DEL24_05 Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote des budgets primitifs
DEL24_06 Communauté de Communes du Pays Bellegardien - Présentation du rapport d'activité 2022
DEL24_07 Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Bellegardien
DEL24_08 Subvention aux communes siège de CPINI
Séance du 25 septembre 2023
2023-09-25 PROCES VERBAL DE SEANCE
23-09-25LB - LISTE DES DELIBERATIONS
DEL23_26 Convention avec le département de l'Ain - Travaux RD30
DEL23_27 Prise en charge de frais d'obsèques
DEL23_28 Demande d'admission de créances éteintes
DEL23_29 Demande d'admission en non valeur de produits irrécouvrables
DEL23_30 VALSEO - Convention 2023-2024 Scolaires 1er degré Collectivité
DEL23_31 Décision Modificative n° 4 - Comptabilisation du FPIC 2023
DEL23_32 Délibération de principe sur le financement de la réhabilitation de la STEP de Génissiat
Séance du 12 juin 2023
2023-06-12 PROCES VERBAL DE SEANCE
2023-06-12 LISTE DES DELIBERATIONS
DEL23_18 Modification du tableau des emplois
DEL23_19 Tarifs prestations ménage - Location des salles par les professionnels
DEL23_20 Autorisation de dépôt d'une demande d'urbanisme pour la création d'un pumptrack
DEL23_21 Autorisation de dépôt d'une demande d'urbanisme pour l'extension de la salle d'Injoux
DEL23_22 Convention avec l'UFOLEP de l'Ain
DEL23_23 Autorisation de cession d'un véhicule communal
Séance du 24 avril 2023
2023-04-24 PROCES VERBAL DE SEANCE
2023-04-24 LISTE DES DELIBERATIONS
DEL23_12 Annexe à la convention de partenariat FAMILLES RURALES
DEL23_13 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention DETR DSIL ANS FONDVERT
DEL23_14 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention Contrat Région
DEL23_15 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention Conseil départemental de l'Ain
DEL23_16 Attribution du marché de MOE pour l'aménagement urbain d'Injoux
DEL23_17 Projet d'extension de la salle polyvalente d'INJOUX - Subvention DETR DSIL
Séance du 12 décembre 2022
Séance du 14 novembre 2022
Séance du 14 novembre 2022 - Liste des délibérations
DEL2022_33 Avis sur modification du PLUiH
DEL22_35 ONF - Programme de coupe 2023 et état d'assiette
DEL2022_36 VALSEO Centre nautique - Convention 2022-2023 Scolaires 1er dégré
DEL2022_37 SDIS - Convention de mise à disposition d'oxygène médical
DEL22_38 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire communal
DEL2022_39 CAF - Contrat cadre de la Convention Territoriale Globale 2022-2026
Séance du 10 octobre 2022
Liste des délibérations - Séance du 10 octobre 2022
Procès-verbal séance du 10 octobre 2022
DEL2022_25 CCPB - Rapport d'activités 2021
DEL2022_26 Acquisition de terrain sur le secteur d'Injoux
DEL2022_27 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG01
DEL2022_28 Acceptation créances éteintes
DEL2022-29 Admission en non valeur de produits irrécouvrables
DEL22_30 Demande de renouvellement convention d'occupation du domaine concédé CNR