Le conseil municipal - Mairie d'Injoux-Génissiat

DECISION DU 19 NOVEMBRE 2025

DECISION DU 30 OCTOBRE 2025

DECISION DU 08 OCTOBRE 2025

DECISION DU 12 AOUT 2025

DCS25_04 Virment de crédits

DECISION DU 18 FEVRIER 2025

DCS25_01 Mission Maîtrise Oeuvre Ancienne Ecole

Séance du 30 juin 2025

LISTE DES DELIBERATIONS

DEL25_24 Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation

DEL25_25 Rectificative d'erreur matérielle dans la délibération 25_17

DEL25_26 Vente terrain SCI BARDONE INVEST

Séance du 08 décembre 2025

LISTE DES DELIBERATIONS

Séance du 29 septembre 2025

LISTE DES DELIBERATIONS

DEL25_27 Acquisition de terrain carrière NEXSTONE

DEL25_28 Régies des eaux TVI Rapports annuels eau et assainissement

DEL25_29 Programme de réalisation de logements SEMCODA

DEL25_30 Convention participation étude OPAH-RU

DEL25_31 Acquisition terrain La Grillette - SAFER

DEL25_32 Participation PSC Agents

DEL25_33 Convention de mandat RESONNANCE

DEL25_34 Convention VALSEO

DEL25_35 Convention CET St Privat des Vieux

DEL25_36 ANV Produits irrecouvrables

DEL25_37 Tarifs location salles et matériel

DEL25_38 MAD de terrain à la CNR

Séance du 24 mars 2025

LISTE DES DELIBERATIONS

DEL25-10 Approbation du compte de gestion 2024

DEL25-11 Approbation du compte administratif 2024

DEL25-12 Affectation du résultat 2024

DEL25-13 Vote des taux de fiscalité directe locale 2025

DEL25-14 Vote du budget primitif 2025

DEL25-15 Approbation de la convention de partenariat avec la police municipale intercommunale

DEL25-16 Approbation du transfert de compétence "animation et coordination des dispositifs locaux de prévention et de délinquance" à TVI

DEL25-17 Echange de parcelles entre la commune et Madame RABET Nathalie

DEL25-18 Adhésion au service d'économe de flux du SIEA

PROCES VERBAL du 24 mars 2025

Séance du 12 mai 2025

LISTE DES DELIBERATIONS

DEL25-19 Dissolution du Centre Communal d'Action Sociale

DEL25-20 Mise en place d'eune aide financière pour les jeunes souhaitant passer le BAFA

DEL25-21 Régime indemnitaire - Modifications

DEL25-22 Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

DEL25-23 SIEA - Convention accompagnement déploiement réseau videoprotection

PROCES VERBAL du 12052025

Séance du 27 janvier 2025

LISTE DELIBERATIONS

DEL25-01 Communauté de Communes du Pays Bellegardien - Rapport d'activité 2023

DEL25-02 Attribution de compensation définitive 2024

DEL25-03 Régie des eaux Terre Valserhône l'Interco - Présentation des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services eau et assainissement

DEL25-04 Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote des budgets primitifs

DEL25-05 Programme de coupe ONF - Etat d'assiette 2025

DEL25-06 Subvention collège Louis Dumont

DEL25-07 Exonération de loyer

DEL25-08 Participation aux projets communautaires - Contribution Financière Genevoise

DEL25-09 Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale

PROCES VERBAL du 27 janvier 2025

Séance du 18 novembre 2024

DEL24_42 Délégation de Service Public pour l'ASLH et la cantine scolaire

DEL24_43 Recensement de la population Postes de coordonnateur et d'agents recenseurs

DEL24_44 VALSEO - Convention 2024-2025 - Scolaires 1er degré/collectivités

DEL24_45 Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gesion 01

DEL24_46 Demande de subvention pour des travaux d'exension de la salle polyvalente d'Injoux

DEL24_47 Admission en non-valeurs de produits irrecouvrables

DEL24_48 Accord de principe sur les statuts de l'Association Syndicale Libre de la Route forestière Est Retord et Michaille

DEL24_49 Demande d'aide à la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre des arrêts de cars sur le territoire de la Commune

PROCET VERBAL du 18 novembre 2024

Séance du 16 septembre 2024

DEL24_36 Convention avec la commune de Valserhône pour une demande d'indemnisation de jours de Compte Epargne Temps

DEL24_37 Exonération de loyer

DEL24_38 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d'Energie et de e-communication de l'Ain (SIEA)

DEL24_39 Validation du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharges pour Véhicules Electriques (SDIRVE) élaboré par le Syndicat Intecommunal d'Enegie et de e-communication de l'Ain (SIEA) dans le cadre d'une prestation de service

DEL24_40 Bureaux de vote - Découpage électoral - Suppression d'un bureau

DEL24_41 Retrait du syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du Plateau de Retord et du Haut Valromey

PROCES VERBAL du 16 septembre 2024

Séance du 25 mars 2024

DEL24_16 Rythmes scolaires

DEL24_15 Achat de terrain PHILIBERT

DEL24_14 Prime pouvoir achat exceptionnelle

DEL24_13 Vote du BP 2024

DEL24_12 Vote des taux de fiscalité 2024

DEL24_11 Affectation du résultat

DEL24_10 Approbation compte administratif 2023

DEL24_09 Approbation compte de gestion 2023

Séance du 25 mars 2024 Ordre du Jour

20240325 LISTE DES DELIBERATIONS

PV Conseil municipal 25032024

1.Séance du 24 juin 2024

DEL24_26 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables coordonné par le Syndicat Intercommunal d'Energie et de e-communication de l'Ain

DEL24_27 Infrastructures de recharges pour véhicules électriques (IRVE) Recours au mécanisme du fond de concours

DEL24_28 Délagation de service public du Centre de loisirs et de la Restauration scolaire

DEL24_29 Constitution d'une commission de délégation de service public (DSP)

DEL24_30 Tarifs ALSH / Périscolaire et cantine

DEL24_31 Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d'une UEEA - Unité d'Enseignement Elementaire pour enfants TSA (Troubles du Spectre Autistique) au sein de l'école des Balmettes d'Injoux-Génissiat

DEL24_32 Convention de soutien "Communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés difus

DEL24_33 Validation du programme de réhabilitation de l'ancienne école d'Injoux - montant prévisionnel d'opération et son financement

DEL24_34 Cession du véhicule chargeuse pelleteuse JCB

DEL24_35 Demande de subvention pour des travaux de réhabilitation de l'ancienne école d'Injoux

PV CONSEIL MUNICIPAL du 24 juin 2024

Séance du 29 avril 2024

DEL24_17 Convention d'accompagnement - Délégation de Service Public pour l'Accueil de Loisirs et la Cantine scolaire

DEL24_18 Marché de travaux pour l'extension de la Salle des Fêtes d'Injoux-Attribution des lots 1 à 11

DEL24_19 Convention d'accompagnement avec l'Agence Départementale d'Ingénierie de l'Ain - Réhabilitation de l'ancienne école d'Injoux - Maîtrise d'oeuvre

DEL24_20 Création d'un poste de Responsable Technique - Modification du tableau des emplois permanents

DEL24_21 Organisation du temps partiel au sein de la Collectivité

DEL24_22 Demande d'autorisation de défrichement sur la parcelle B 1825

DEL24_23 Comptence Eclairage Public - Recours au mécanisme du fond de concours

DEL24_24 Exonération de loyer

DEL24_25 Décision modificative n° 1

2024-29-04 PROCES VERBAL

Séance du 29 janvier 2024

PV CONSEIL MUNICIPAL 29012024

LISTE DES DELIBERATIONS

Séance du 29 janvier 2024 - Ordre du jour

DEL24_01 Mandat à la Président du Centre de gestion de l'Ain pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance collective

DEL24_02 Syndicat mixte du Plateau de Retord - Tarif des secours sur piste

DEL24_03 Contrat relatif à la distribution des secours Plateau de Retord

DEL24_04 Désignation du référent déontologie pour les élus

DEL24_05 Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote des budgets primitifs

DEL24_06 Communauté de Communes du Pays Bellegardien - Présentation du rapport d'activité 2022

DEL24_07 Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Bellegardien

DEL24_08 Subvention aux communes siège de CPINI

Séance du 25 septembre 2023

2023-09-25 PROCES VERBAL DE SEANCE

23-09-25LB - LISTE DES DELIBERATIONS

DEL23_26 Convention avec le département de l'Ain - Travaux RD30

DEL23_27 Prise en charge de frais d'obsèques

DEL23_28 Demande d'admission de créances éteintes

DEL23_29 Demande d'admission en non valeur de produits irrécouvrables

DEL23_30 VALSEO - Convention 2023-2024 Scolaires 1er degré Collectivité

DEL23_31 Décision Modificative n° 4 - Comptabilisation du FPIC 2023

DEL23_32 Délibération de principe sur le financement de la réhabilitation de la STEP de Génissiat

DEL23_33 Référent déontologue de l'élu local

DEL23_34 Compte-rendu des délégations du maire

Séance du 12 juin 2023

2023-06-12 PROCES VERBAL DE SEANCE

2023-06-12 LISTE DES DELIBERATIONS

DEL23_18 Modification du tableau des emplois

DEL23_19 Tarifs prestations ménage - Location des salles par les professionnels

DEL23_20 Autorisation de dépôt d'une demande d'urbanisme pour la création d'un pumptrack

DEL23_21 Autorisation de dépôt d'une demande d'urbanisme pour l'extension de la salle d'Injoux

DEL23_22 Convention avec l'UFOLEP de l'Ain

DEL23_23 Autorisation de cession d'un véhicule communal

DEL23_24 Passage à la norme comptable M57

DEL23_25 Compte-rendu des délégations du maire

Séance du 24 avril 2023

2023-04-24 PROCES VERBAL DE SEANCE

2023-04-24 LISTE DES DELIBERATIONS

DEL23_12 Annexe à la convention de partenariat FAMILLES RURALES

DEL23_13 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention DETR DSIL ANS FONDVERT

DEL23_14 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention Contrat Région

DEL23_15 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention Conseil départemental de l'Ain

DEL23_16 Attribution du marché de MOE pour l'aménagement urbain d'Injoux

DEL23_17 Projet d'extension de la salle polyvalente d'INJOUX - Subvention DETR DSIL

Séance du 27 mars 2023

2023-03-27 PROCES VERBAL

2023-03-27 LISTE DES DELIBERATIONS

DEL23_07 Approbation du Compte de gestion 2022

DEL23_08 Approbation du compte Administratif 2022

DEL23_09 Affectation du résultat 2022

DEL23_10 Vote des Taux de iscalité 2023

DEL23_11 Vote du Budget Primitif 2023

Séance du 30 janvier 2023

2023-01-30 PROCES VERBAL DE SEANCE

2023-01-30 LISTE DES DELIBERATIONS

DEL23_01 Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget

DEL23_02 PV complémentaire de mise à disposition au profit de la CCPB

DEL23_03 Projet de Servitude d'Utilité Publique

DEL23_04 Convention de partenariat avec le département de l'Ain pour le fonctionnement de la bibliothèque municipale

DEL23_05 Signature des avis et décisions d'urbanisme relatifs aux demandes déposées par Monsieur le maire

DEL23_06 Compte-rendu des délégations du maire

Séance du 12 décembre 2022

2022-12-12 PROCES VERBAL DE SEANCE

2022-12-12 LISTE DES DELIBERATIONS

DEL22_40 Acquisition de terrain secteur d'Injoux

DEL22_41 Approbation du rapport de la CLETC

DEL22_42 Syndicat Mixte du Retord - Tarifs des secours sur piste 2022-2023

DEL23_43 Compte-rendu des délégations du maire

Séance du 14 novembre 2022

2022-11-14 PROCES VERBAL

Séance du 14 novembre 2022 - Liste des délibérations

DEL2022_33 Avis sur modification du PLUiH

DEL2022_34 Observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la CCPB pour les exercices 2015 et suivants

DEL22_35 ONF - Programme de coupe 2023 et état d'assiette

DEL2022_36 VALSEO Centre nautique - Convention 2022-2023 Scolaires 1er dégré

DEL2022_37 SDIS - Convention de mise à disposition d'oxygène médical

DEL22_38 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire communal

DEL2022_39 CAF - Contrat cadre de la Convention Territoriale Globale 2022-2026

Séance du 10 octobre 2022

Liste des délibérations - Séance du 10 octobre 2022

Procès-verbal séance du 10 octobre 2022

DEL2022_25 CCPB - Rapport d'activités 2021

DEL2022_26 Acquisition de terrain sur le secteur d'Injoux

DEL2022_27 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG01

DEL2022_28 Acceptation créances éteintes

DEL2022-29 Admission en non valeur de produits irrécouvrables

DEL22_30 Demande de renouvellement convention d'occupation du domaine concédé CNR

DEL2022_31 Correspondant incendie et secours

DEL22_32 Observations concernant la modification du PLUiH

Séance du 11 juillet 2022

Séance du 11 juillet 2022 – Liste des délibérations

Procès-verbal de séance - Séance du 11 juillet 2022

DEL22-18 Projet de centrale photovoltaïque - Proposition de Servitude d'Utilité Publique

DEL22-19 Projet de centrale photovoltaïque - Autorisation de défrichement

DEL22-20 Marché de Voirie 2022-2026

DEL22-21 Prêt à ursage pour activité agricole à Craz

DEL22-22 Modification du tableau des emplois

DEL22-23 Projet de vente de logements communaux - Décision de principe

DEL22-24 Compte rendu des délégations du maire

Compte rendu conseil municipal 16/05/2022

Compte rendu conseil municipal 07/03/2022

Compte rendu conseil municipal 31/01/2022

Compte rendu conseil municipal 20/12/2021

Compte rendu conseil municipal 15/11/2021

Compte rendu conseil municipal 27/09/2021

Compte rendu conseil municipal 19/07/2021

Compte rendu conseil municipal 22/03/2021

Compte rendu conseil municipal 18/01/2021

Séance du 25 mars 2024

DEL24_16 Rythmes scolaires

DEL24_15 Achat de terrain PHILIBERT

DEL24_14 Prime pouvoir achat exceptionnelle

DEL24_13 Vote du BP 2024

DEL24_12 Vote des taux de fiscalité 2024

DEL24_11 Affectation du résultat

DEL24_10 Approbation compte administratif 2023

DEL24_09 Approbation compte de gestion 2023

Séance du 25 mars 2024 Ordre du Jour

20240325 LISTE DES DELIBERATIONS

PV Conseil municipal 25032024

1.Séance du 24 juin 2024

DEL24_26 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables coordonné par le Syndicat Intercommunal d'Energie et de e-communication de l'Ain

DEL24_27 Infrastructures de recharges pour véhicules électriques (IRVE) Recours au mécanisme du fond de concours

DEL24_28 Délagation de service public du Centre de loisirs et de la Restauration scolaire

DEL24_29 Constitution d'une commission de délégation de service public (DSP)

DEL24_30 Tarifs ALSH / Périscolaire et cantine

DEL24_31 Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d'une UEEA - Unité d'Enseignement Elementaire pour enfants TSA (Troubles du Spectre Autistique) au sein de l'école des Balmettes d'Injoux-Génissiat

DEL24_32 Convention de soutien "Communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés difus

DEL24_33 Validation du programme de réhabilitation de l'ancienne école d'Injoux - montant prévisionnel d'opération et son financement

DEL24_34 Cession du véhicule chargeuse pelleteuse JCB

DEL24_35 Demande de subvention pour des travaux de réhabilitation de l'ancienne école d'Injoux

PV CONSEIL MUNICIPAL du 24 juin 2024