Séance du 29 avril 2024
DEL24_18 Marché de travaux pour l'extension de la Salle des Fêtes d'Injoux-Attribution des lots 1 à 11
DEL24_21 Organisation du temps partiel au sein de la Collectivité
DEL24_22 Demande d'autorisation de défrichement sur la parcelle B 1825
DEL24_23 Comptence Eclairage Public - Recours au mécanisme du fond de concours
DEL24_25 Décision modificative n° 1
Prochaine séance du Conseil Municipal : 29 avril 2024 à 18 heures30 en Mairie
Séance du 25 mars 2024
DEL24_15 Achat de terrain PHILIBERT
DEL24_14 Prime pouvoir achat exceptionnelle
DEL24_12 Vote des taux de fiscalité 2024
DEL24_11 Affectation du résultat
DEL24_10 Approbation compte administratif 2023
DEL24_09 Approbation compte de gestion 2023
Séance du 25 mars 2024 Ordre du Jour
1.Tab Title
Prochaine séance du conseil municipal : 25mars 2024 à 19h00 en mairie
Avis Conseil Municipal du 25032024
Séance du 29 janvier 2024
Séance du 29 janvier 2024 - Ordre du jour
DEL24_02 Syndicat mixte du Plateau de Retord - Tarif des secours sur piste
DEL24_03 Contrat relatif à la distribution des secours Plateau de Retord
DEL24_04 Désignation du référent déontologie pour les élus
DEL24_05 Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote des budgets primitifs
DEL24_06 Communauté de Communes du Pays Bellegardien - Présentation du rapport d'activité 2022
DEL24_07 Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Bellegardien
DEL24_08 Subvention aux communes siège de CPINI
Séance du 25 septembre 2023
2023-09-25 PROCES VERBAL DE SEANCE
23-09-25LB - LISTE DES DELIBERATIONS
DEL23_26 Convention avec le département de l'Ain - Travaux RD30
DEL23_27 Prise en charge de frais d'obsèques
DEL23_28 Demande d'admission de créances éteintes
DEL23_29 Demande d'admission en non valeur de produits irrécouvrables
DEL23_30 VALSEO - Convention 2023-2024 Scolaires 1er degré Collectivité
DEL23_31 Décision Modificative n° 4 - Comptabilisation du FPIC 2023
DEL23_32 Délibération de principe sur le financement de la réhabilitation de la STEP de Génissiat
Séance du 12 juin 2023
2023-06-12 PROCES VERBAL DE SEANCE
2023-06-12 LISTE DES DELIBERATIONS
DEL23_18 Modification du tableau des emplois
DEL23_19 Tarifs prestations ménage - Location des salles par les professionnels
DEL23_20 Autorisation de dépôt d'une demande d'urbanisme pour la création d'un pumptrack
DEL23_21 Autorisation de dépôt d'une demande d'urbanisme pour l'extension de la salle d'Injoux
DEL23_22 Convention avec l'UFOLEP de l'Ain
DEL23_23 Autorisation de cession d'un véhicule communal
Séance du 24 avril 2023
2023-04-24 PROCES VERBAL DE SEANCE
2023-04-24 LISTE DES DELIBERATIONS
DEL23_12 Annexe à la convention de partenariat FAMILLES RURALES
DEL23_13 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention DETR DSIL ANS FONDVERT
DEL23_14 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention Contrat Région
DEL23_15 Aménagement Urbain INJOUX - Subvention Conseil départemental de l'Ain
DEL23_16 Attribution du marché de MOE pour l'aménagement urbain d'Injoux
DEL23_17 Projet d'extension de la salle polyvalente d'INJOUX - Subvention DETR DSIL
Séance du 12 décembre 2022
Séance du 14 novembre 2022
Séance du 14 novembre 2022 - Liste des délibérations
DEL2022_33 Avis sur modification du PLUiH
DEL22_35 ONF - Programme de coupe 2023 et état d'assiette
DEL2022_36 VALSEO Centre nautique - Convention 2022-2023 Scolaires 1er dégré
DEL2022_37 SDIS - Convention de mise à disposition d'oxygène médical
DEL22_38 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire communal
DEL2022_39 CAF - Contrat cadre de la Convention Territoriale Globale 2022-2026
Séance du 10 octobre 2022
Liste des délibérations - Séance du 10 octobre 2022
Procès-verbal séance du 10 octobre 2022
DEL2022_25 CCPB - Rapport d'activités 2021
DEL2022_26 Acquisition de terrain sur le secteur d'Injoux
DEL2022_27 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG01
DEL2022_28 Acceptation créances éteintes
DEL2022-29 Admission en non valeur de produits irrécouvrables
DEL22_30 Demande de renouvellement convention d'occupation du domaine concédé CNR
Séance du 11 juillet 2022
Séance du 11 juillet 2022 – Liste des délibérations
Procès-verbal de séance - Séance du 11 juillet 2022
DEL22-18 Projet de centrale photovoltaïque - Proposition de Servitude d'Utilité Publique
DEL22-19 Projet de centrale photovoltaïque - Autorisation de défrichement
DEL22-20 Marché de Voirie 2022-2026
DEL22-21 Prêt à ursage pour activité agricole à Craz
DEL22-22 Modification du tableau des emplois
DEL22-23 Projet de vente de logements communaux - Décision de principe